• Conseil du 17 mai 2016

Conseil du 17 mai 2016

L ‘an deux mil seize, le dix-sept mai, à 20 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Claude DOREAU, Maire de la Commune de CHIGNY LES ROSES.

Etaient présents : les membres du Conseil
Absents : Mr DERUE, Mme RAFFLIN, Mr CATTIER, Mr JANISSON,
Nombre de présents : 10
Nombre d’absents : 04
Secrétaire élue : Mr GUY

18-2016 Destruction Nids de guêpes

Le Maire fait savoir aux membres du Conseil que les pompiers interviennent pour la destruction des nids de guêpes sur le village.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal, si cette intervention qui est gratuite pour les demandeurs, doit être maintenue ou modifiée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
DÉCIDE que la Commune de Chigny-les-Roses maintien la gratuité pour la destruction de nids de guêpes.

19-2016 Renouvellement contrat éclairage public

Vu la délibération n°02-2015,
Vu la proposition de contrat reçue le 17 mai 2016 par la société Hautem,
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le contrat d’entretien d’éclairage public avec la société Hautem doit être renouvelé.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
De renouveler le contrat d’entretien d’éclairage public avec l’entreprise HAUTEM Électricité aux mêmes conditions du contrat précédent.
D’autoriser le maire à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.

20-2016 Remplacement Secrétaire de mairie

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale prévoit que le Centres de Gestion peuvent recruter des agents en vue de les affecter à des missions temporaires ou d’assurer le remplacement d’agents momentanément indisponibles ou encore de pourvoir à la vacance temporaire d’un emploi qui ne peut être immédiatement pourvu.
Ces agents peuvent être mis à la disposition des collectivités moyennant une participation forfaitaire journalière fixée par le Conseil d’administration du Centre de Gestion de la Marne et par convention.
Pour assurer la continuité du service, Monsieur le Maire propose d’adhérer au service de remplacement créé par le Centre de gestion de la Marne pour bénéficier des services d’un agent itinérant en cas de besoin et de signer la convention correspondante.
Le Conseil Municipal étendu cet exposé,
Les membres du Conseil Municipal autorisent le Maire à signer la convention de « mise à disposition » d’un agent itinérant en tant que besoin.
S’engagent à prévoir les crédits nécessaires au budget de la commune.
Donnent tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces utiles afin d’assurer le remplacement et de régler cette prestation de service au Centre de Gestion.

21-2016 Subventions ADMR CCAS

Le Maire informe que l’ADMR a déposé une demande de subvention au titre de l’année 2015 et 2016.
Il précise que la subvention 2015 a été omise, il est donc nécessaire de régulariser ce versement.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
ACCEPTE de verser une subvention à l’ADMR de 650.00€ par année
DECIDE que le versement de cette subvention sera mandaté sur le budget du CCAS.
AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à ce virement de crédit.

22-2016 Dissolution du syndicat de la « Cuche »

Au 1er janvier 2017, le syndicat de la « Cuche » n’existera plus au 1er janvier 2017, vu que la communauté urbaine aura la compétence des eaux pluviales.

Compte-rendu des commissions et autres

Compte rendu CCVCMR :

Réunion gouvernance le 25 mai et en juin.
Décisions sur le compte tenu des compétences Reims Métropole.
Entretien des comptes : eau, voirie, éclairage.
Maintien des artisans par convention.

Commission voirie

  • Rendez-vous avec Eurovia Rue du Châtaignier Fourchu.
    Suite au dernier devis, le remplacement des bordures de trottoir n’avaient pas été pris en compte.
    Le devis est accepter, l’intervention aura lieu en Juin ou Octobre.
  • Quai bus : subvention accordée 8975.00€. Le marché est lancé. Revoir s’il faut une délibération.

Commission bâtiments

  • Local à Jean Claude : en attente devis pour l’enduit sur le mur du local (voir avec Marcel BOURIN)
  • Lavage de la place Pommery par les pompiers, le Mardi 7 juin après le départ de la fête foraine.
  • Attente de la livraison des portes .Logement Sandrine BOURIN
  • Espace Jean Guy travaux salle du haut.
  • Difficultés car manque de plan de la salle.
  • Prévoir fermeture escalier et stockage du matériel de la salle des fêtes.
  • En attente du projet définitif.
  • Faire une demande de permis de construire + visa du SDIS.

Commission Sources, bois et forêts

  • Devis chloromètre en cours : optimiser le dosage du chlore.
  • Fuite réparée du bassin d’alimentation.
  • Changement des compteurs d’eau Rue Du Châtaignier Fourchu prévus en juillet.
  • Devis mise en service de la source du « Par le Mont », prévoir une enquête publique.

Commission Urbanisme

  • Réunion de PLU avant le 22 juin 2016, une date a été fixée au 2 juin 2016 pour définir les zones constructibles et non constructibles.
  • Objectif : utiliser les dents creuses, densifier le centre du village.
  • Limiter les surfaces à double dénomination.
  • Salle « viti et infos » : Elle est prévue à l’ancienne école.
  • Il y a eu une réunion tenue par les vignerons du village.
  • Les vignerons proposent un point info et exposition.
  • Le sujet à revoir pour les ventes et dégustations.
  • Le secrétariat de mairie : proposition dans le local « viti » ou la poste.

Divers

Mutation secrétaire de Mairie : départ le 20 mai, pot de départ le samedi 25 juin à 11h30.
Concours des maisons fleuries :
Des bulletins d’inscription ont été distribués, à ce jour il y a 3 participants d’inscrits.
Mobilisation pour le fleurissement de plus en plus difficile ; on pense que les gens vont se remobiliser spontanément mais pas de solution à apporter pour l’instant.
Achat d’un nouveau photocopieur : CM d’accord et faire 3 devis.
Pompier  : Le courrier de démission de Mr Benjamin GOUGELET a été remis à Monsieur le maire.
Le club « Alpine » passera le 5 juin 2016 dans le village entre 9h15 et 10h00.