Mentions légales

DROITS D’AUTEUR
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 :

• la présentation et le contenu (textes, éléments graphiques, photos, ...) du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et à l’étranger par les Conventions Internationales en vigueur sur le droit d’auteur
• toute reproduction et/ou représentation, partielle ou totale, est strictement interdite sans accord préalable et écrit de la mairie de Chigny-les-Roses.
• les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont propriétés de la mairie de Chigny-les-Roses.
• à ce titre toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.
• la copie à usage privé de ces différents objets est autorisée

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

LIENS HYPERTEXTES
Les liens mis en place depuis ce site Internet vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Chigny-lesRoses notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La mairie de Chigny-lesRoses n’est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site. Il interdit la mise en place de tels liens sans son accord préalable écrit. Tout lien avec ce site Internet doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation auprès du :

Mairie de Chigny-les-Roses
51500 CHIGNY-les-ROSES
03 26 03 42 65
03 26 03 48 92
mairie@chignylesroses.info

MISE À JOUR
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour sans préavis.

Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l’administrateur du site par courriel, téléphone, fax, ou par voie postale aux coordonnées qui figurent en pied de page.

CRÉDITS
Directeur de publication : Vincent GUY, Maire
Administration : Eddy NOBLECOURT
Contributeurs au contenu : l’ensemble des services municipaux

CONCEPTION DU SITE
Le site internet de la mairie de Chigny-les-roses a été créé par l’agence web Alphamosa située au parc affaires Reims-Bezannes. L’hébergement est également assuré par Alphamosa sur des serveurs et datacenters situés en France.
Adresse : 109 avenue Jean Monnet 51430 Bezannes
Email : info@alphamosa.fr