• Conseil du 26 Juillet 2017

Conseil du 26 Juillet 2017

Etaient présents : les membres du Conseil
Excusés : Laurent VALENTIN (Procuration à Claude DOREAU), Daniel HUVET (Procuration à Mme Annie COQUET), Jean Jacques CATTIER (Procuration à Danièle DANCHIN.
Absents : Mr Arnaud GOUNEL, Mr Vincent GUY, Mme Corinne RAFFLIN
Nombre de présents : 8 Nombre d’absents excusés : 03
Secrétaire élu : Mme Delphine MAXIMY

délibération n°40-2017 Repas de Pompiers du 14 juillet

Chaque année, la mairie offre le repas aux sapeurs- pompiers qui mettent en place le feu d’artifice.

délibération n°41-2017 Repas de la Fanfare du 14 juillet

La mairie a fait intervenir une fanfare lors de la manifestation du 14 juillet 2017.
Le montant des repas pour les 6 intervenants de la fanfare s’élève à 6 x 16.00€ soit 96.00€.

délibération n°42-2017 Choix Architecte et maitrise d’œuvre pour les travaux de façades et toitures de la Mairie

Suite à l’appel d’offre de l’agence d’architecture Pascale DUBOIS, qui nous fait une proposition de maîtrise d’œuvre de 9.5% du montant des travaux hors taxes.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à la majorité :
Vote : Pour 10 voix ; Abstention 1 voix
D’attribuer la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de façades et toitures de la mairie, à l’agence d’architecture Pascale DUBOIS, pour un montant HT de rémunération de 9.5% des travaux hors taxes.
D’autorise le maire à d’effectuer les démarches administratives correspondantes à cette mission.

délibération n°43-2017 Virement de crédits pour annulation dettes Villas Louise Alexandrine

Une décision modificative est nécessaire au compte 673 :
3000€ en dépenses de fonctionnement au compte 673 chapitre 67, 3000€ en dépenses de fonctionnement au compte 615221 chapitre 11.

Compte-rendu des commissions et autres

Salle de Champagne :
Les statuts de l’association Oeunoculturelle de Chigny-les-Roses ont été adopté lors de l’assemblée générale constitutive du 17 juillet 2017.
L’élection du bureau aura lieu le 26 septembre 2017 lors du 1er conseil de direction collective.
Attribution de compensation des pompiers au Grand Reims :
Les premières attributions de compensation reçues en mairie sont à revoir.
Transferts de pouvoirs de police
Tous les pouvoirs restent à la commune sauf la collecte des déchets et l’assainissement.
Compte rendu de l’APAVE pour la salle des fêtes
L’APAVE a envoyé son rapport de vérification réglementaire après travaux, le rapport final et l’attestation de contrôle technique relative à la solidité suite aux travaux. Avis favorable.
Fleurissement 2017
La mairie a reçu le classement des Maisons fleuries :
1er prix : Mr LEPREUX Roger maison avec Grand Jardin.
A participé : COSSY Michèle Maison avec Petit Jardin.
1er prix : THOUMY Monique Maison avec balcon, fenêtre ou décor sur voie.
3ème prix : JULLIEN J.Pierre Maison avec balcon, fenêtre ou décor sur voie.
A participé : TIXIER Patrice Exploitation Viticole.

Divers :

Manifestations Patriotiques :
Le Grand Reims accorde à la commune une autorisation permanente sur l’année 2017 de pouvoir tenir un poste de secours pour les pompiers pour toutes manifestations, tels que les défilés.
Dégradations Eclairage Mairie
Les globes du Perron de la mairie ont été détériorés.
Plan Local d’Urbanisme
La mairie a reçu l’accord du Grand Reims pour reprendre le P.L.U. Une réunion avec le CDHU est prévue le 20 septembre à 10h00.