• Conseil du 18 juin 2018

Conseil du 18 juin 2018

L’an deux mil dix-huit, le dix-huit juin, à 20 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Claude DOREAU, Maire de la Commune de CHIGNY LES ROSES.

Etaient présents : les membres du Conseil

Absents : Mr LASSALLE Franck

Excusés : Mr JANISSON Franck (Procuration à Mr GOUNEL Arnaud), Mme DANCHIN Danièle (Procuration à Mme COQUET Annie), Mme MAXIMY Delphine (Procuration à Mr GUY Vincent)

Nombre de présents : 10 Nombre d’absents : 01 Nombre d’absents excusés : 03

Secrétaire élue : Mr GUY Vincent

Séance levée à 23H05

Date fixée pour la prochaine réunion au 11/07/2018 à 19h00.

délibération n°30- 2018 Cadeau Entrée Académie des Sciences

Le Maire propose au Conseil Municipal d’offrir un cadeau à Madame Jeanine COSSY, à l’occasion de son entrée à l’Académie des Sciences.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Habilite le Maire à signer tous documents y afférents au nom de la Commune

délibération n°31-2018 Subvention du CCAS pour l’ADMR

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les membres du CCAS, après avoir effectué une réunion, souhaite verser une subvention de 700.00€ à l’ADMR.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’UNANIMITE ;

Accepte que le CCAS verse une subvention à L’ADMR de 700.00€.

Autorise le Maire à signer tous les documents relatif à ce versement.

délibération n°32-2018 Bail et Loyer de chasse

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de reconduire le bail de chasse entre la commune de Chigny les Roses et la société de chasse à compter du 1er juin 2018.

Le loyer est fixé à 1500.00€, révisable tous les 3 ans et payable selon les modalités fixées dans le cahier des clauses générales, à la caisse du receveur municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’UNANIMITE

Accepte que Mr Le Maire signe un bail au nom de la commune pour la société de chasse à compter du 1er juin 2018, pour un montant de 1500.00€ révisable tous les 3 ans.

Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

délibération n°33-2018 Acquisition d’une licence IV pour la commune de Chigny les Roses

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commune de Verzy dispose d’une licence IV et propose de la vendre à la commune de Chigny les Roses.

Il convient, afin de permettre la rédaction de l’acte notarié de confirmer l’offre d’achat au prix de 6000.00€, Monsieur le Maire demande au conseil de se prononcer sur l’achat de la licence IV par la commune, de l’autoriser à signer l’acte notarié et tout autre document relatif à cette affaire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’UNANIMITE

Accepte d’acquérir pour le compte de la commune la licence IV pour la somme de 6000.00€ et frais afférents.

Autorise le Maire à signer l’acte notarié ainsi que tout autre document relatif à cette affaire.

délibération n°34-2018 Mitoyenneté avec Mme COUVREUR

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite à la délibération 29-2018, Mme COUVREUR s’engagera à refaire son faitage de toit aux moments des travaux et que la commune peut procéder à faire rédiger un acte notarial afin de réaliser une mitoyenneté sur le mur du kiosque de la place Pommery.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à la majorité, ( 11 pour, 1 abstention, 1 contre)

Décide de réaliser cet acte et charge le maire de cette mission.

Autorise et charge le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

délibération n°35-2018 Repas Fanfare et Pompiers du 14 juillet 2018

Monsieur le Maire informe que la commune prend en charge le repas des pompiers qui s’occupent d’effectuer le tir du feu d’artifice et de la fanfare pour le défilé.

Le montant des repas pour les intervenants s’élèvent 16.00€ par personne.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

ACCEPTE que les repas soient pris en charge par la mairie et reversera au profit du comité des fêtes de CHIGNY LES ROSES le nombre de repas en fonction des intervenants des pompiers et de la fanfare.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs au versement.

Compte-rendu des commissions et autres

Épi de la Montagne de Reims :

Nouveaux horaires : le Samedi ouverture de 10h00 à 12h30.

Convention avec le CLIC :

Renouvellement de partenariat avec le CLIC pour l’année 2018 avec une contribution de 1€ par habitant soit 597€.Ce service a été utilisé dans la commune plusieurs fois.

Voirie :

Suite au balayage du CD, les gravillons ont été conservés pour refaire les chemins de l’ASA.

Réfection de la rue du Moulin en prévision semaine 48 puis en 2019.

La rue des carrières prévue en 2020.

Prévoir une coordination pour le passage de la fibre optique.

Définir le modèle de trottoirs.

Circulation Belle image : Etude Trottoirs de 1.40m devant Mr OLIVEIRA et MAYOT Alexandra et trottoirs de l’autre coté après le Champagne CATTIER

Bâtiments :

Plan et schéma d’accessibilité déposé en 2015, les travaux échelonnables non pas été réalisés. Devis pour le lac avec 1 place handicapé et le cheminement en gravier compact 16715.00€TTC, le cimetière avec une place handicapé à l’arrière et la réfection des 2 allées en gravier 11680.00€, L’agence Comptable, le cheminement sans marche et une place dans le talus pour 5247.00€, Poser une rampe d’accès à la mairie. Le conseil souhaite réaliser en premier temps l’accès à la mairie et les travaux du cimetière.

Salle des fêtes : Les devis de la réfection de la salle de 135m² seront étudiés avec la commission le 25 juin.

Mairie : Accord de la DETR pour engager les travaux de rénovation de façades de la mairie. Les travaux des toitures par l’entreprise VITOUX ne pourront pas être commencés avant 3 mois

Bois et Eaux :

La Cugre à accepte la mise à disposition de notre employé communal.

3 affoueurs sur 6 ont terminé.

L’ONF est intervenu début juin pour l’abattage des arbres autour du lotissement.

Tournée des sources à prévoir.

Projet Vidéosurveillance :

Faire une demande de subvention DETR et FIPD lorsque nous aurons une estimation tarifaire. Le cahier des charges et la mise en place du marché public seront réalisés en interne.

Scolaire :

Retour à la rentrée scolaire 2018/2019 de la semaine des 4 jours.

Proposition d’accueil en extrascolaire ; le matin ou après-midi sans le repas à 3.75€ plus 5.30€ le repas ou 7.50€ la journée complète plus le repas à 5.30€.

Divers

P.L.U :

Le dossier avance. L’examen des zones humides a été réalisé et transmis au CDHU. Délibération prévue pour le printemps 2019.

Blason de Chigny :

2 modèles ont été présentés à la mairie, revoir pour intégrer la rose et un dessin des côteaux. Lister des autres idées et revoir au prochain conseil.

14 juillet :

Le programme sera distribué semaine prochaine

Cimetière :

Programmer une inspection pour lister les places de disponibles.

Tables de ping pong à la salle des fêtes :

Proposition de céder les 4 tables qui ne servent plus.