• Conseil du 06 mai 2015

Conseil du 06 mai 2015

L ‘an deux mil quinze, le six mai, à 20 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Claude DOREAU, Maire de la Commune de CHIGNY LES ROSES.

Etaient présents : les membres du Conseil
Excusés : Mr CATTIER (Procuration à Mr DOREAU)
Mr GOUNEL (Procuration à Mr JANISSON)
Absent : Mme DANCHIN
Nombre de présents : 12 Nombre d’absents : 03
Secrétaire élue : Mr GUY

24 et 30-2015 Vente enveloppes timbrées + création d’une régie

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, fixe à l’unanimité le tarif des enveloppes à 1€ l’unité, et 9.00 € le lot de 10 enveloppes. Monsieur NOBLECOURT sera le régisseur principal et Mme AUFFRET son suppléant. La vente se fera à la poste et au secrétariat de mairie.

25-2015 Marché boulangerie : Attribution des lots

Le Maire informe l’assemblée délibérante, que la commission qui s’est réunie à deux reprises, le 24 avril 2015 et le 04 mai 2015 a examiné le rapport d’analyse d’offre et a retenu selon les critères de jugement (à savoir 20% valeur technique, 50% prix et 30% délais) :

  • Lot n°1 (Maçonnerie) : Entreprise BOURIN pour un montant de 12 980.44€ HT.
  • Lot n°2 (Carrelage) : Entreprise BJM pour un montant de 9 214.00eHT.
  • Lot n°3 (Aluminium Miroiterie) : Entreprise JB Menuiserie pour un montant de 7 921.00€ HT
  • Lot n°4 (Platerie) : offre déclarée irrégulière
  • Lot n°5 (Électricité) : Entreprise Hautem pour un montant de 6 630.35€ HT
  • Lot n°6 (Plomberie) : Entreprise CHAPERON pour un montant de 10 843.00€ HT
  • Lot n°7 (Peinture) : Entreprise NIL pour un montant de 6 028.32€ HT
  • Lot n°8 (Enseigne) : Entreprise Atelier Enseignes pour un montant de 3 980.00€ HT
    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : (11 voix pour – 1 abstention)
  • ACCEPTE d’attribuer les 7 lots conformément au descriptif ci-dessus rédigé.
  • AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à ce paiement.

26-2015 Fermeture et fusion école maternelle rentrée scolaire 2015/2016

Le Maire rappelle au Conseil Municipal les problèmes d’effectifs rencontrés à l’école maternelle.
Il confirme, suite à la décision du CDEN du 23 avril dernier, que l’école sera fermée à la rentrée 2015.
Il propose alors au Conseil Municipal de fusionner son école avec celle de Rilly-la-Montagne en capacité d’accueillir les enfants de notre village. Le Conseil Municipal, 10 voix pour et 4 contres,
décide la fermeture de l’école maternelle à compter de la rentrée de septembre 2015, décide que tous les enfants de maternelle seront scolarisés à l’école maternelle de Rilly-la-Montagne à compter de cette même date.

27-2015 Subvention Tennis Club

Le Conseil Municipal, (11 voix pour, 2 abstentions (le Maire étant président du Tennis Club ne prend pas part au vote)), Décide d’allouer la subvention de 2000.00€ au titre de l’année 2015.

28-2015 Convention CLIC

Vu la délibération 05/2015 du 02 février 2015, concernant la décision d’adhésion au CLIC du Nord Rémois, Il conviendrait de formaliser ce partenariat par une convention,
Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention proposé à la commune par le CLIC du Nord Rémois,
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré, (12 voix pour – 2 abstentions),
Décide d’approuver la convention de partenariat avec le CLIC du Nord Rémois annexée à la présente délibération, et autorise Monsieur le Maire à signer la présente convention.

29-2015 Participation citoyenne

Vu le code général des collectivités territoriales, Considérant la tenue d’une réunion publique le 14 avril 2015 et la présentation du dispositif voisins vigilants (participation citoyenne) par la gendarmerie de Taissy lors de cette réunion.
Monsieur Le Maire, présente à l’assemblée le dispositif voisins vigilants (participation citoyenne).
Le dispositif voisins vigilants y est présenté comme étant un des moyens de lutte contre le cambriolage.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
Décide la mise en place du dispositif,
Approuve le principe d’une nomination de référents de quartiers en concertation avec la gendarmerie,
Décide l’acquisition de la signalétique spécifique,

Compte-rendu des commissions et autres

  • Compte Rendu de la CCVCMR par Mr DOREAU
  • Inauguration de la bibliothèque par Mme COQUET : souhaite plus d’implication de la part des élus.
  • Compte rendu de la commission « petite enfance » par Mme COQUET : projet de création d’un RAM (relais assistante Maternelle) dans le préfabriqué.
  • Voirie : demande de devis en cours pour les rues …….
  • Réseau d’eau potable : mauvais rendement du réseau de distribution

Divers

  • Dégradation Salle des fêtes.
  • Site de Chigny : demande de devis.
  • Agent entretien : embauche de Madame Chevert en remplacement de Madame Mazocki.
  • Sablage du Coq du monument aux morts.
  • Peinture secrétariat Mairie.