Comptes rendus de réunion du Conseil Municipal
Les comptes rendus sont mis à votre disposition en format numérique.
Conseil du 15 avril 2019
- Vote des taux d’imposition de la commun délibération n°16-2019
- Remboursement d’une facture délibération n°17-2019
- Bilan de concertation et Arrêt du projet P.L.U délibération n°18-2019
- Versement des Subventions délibération n°19-2019
- Demandes de subventions délibération n°20-2019
- Choix des entreprises des travaux du restaurant délibération n°21-2019
- Travaux Accessibilité Cimetière délibération n°22-2019
- Compte-rendu des commissions et autres
Conseil du 20 février 2019
- Vote du Compte de Gestion 2018 et du compte administratif de la COMMUNE délibération n°08-2019 et 09-2019
- Affectation du résultat 2018 de de la COMMUNE délibération n°10-2019
- Vote du Budget primitif 2019 de la COMMUNE délibération n°11-2019
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2018 du CCAS délibération n°12-2019 et 13-2019
- Affectation du résultat 2018 du CCAS délibération n°14-2019
- Contributions Statuaires 2019 du Parc Naturel de la Montagne de Reims délibération n°14-20191
- Vote du Budget primitif 2019 du CCAS délibération n°15-2019
- P.L.H
- Compte-rendu des commissions et autres
Conseil du 09 janvier 2019
- Convention de mise à disposition services ascendante délibération n°01-2019
- Convention de mise à disposition du local pompier délibération n°02-2019
- Décision Modificative délibération n°03-2019
- Avenant Travaux façades délibération n°04-2019
- Sirène Municipale Civile délibération n°05-2019
- Consultation des entreprises délibération n°06-2019
- Compte-rendu des commissions et autres
Conseil du 29 novembre 2018
- Pan Coupé Rue Jobert et Rue du Chalet délibération n°58-2018
- P.L.U délibération n°59-2018
- Travaux du restaurant délibération n°60-2018
- Location salle des fêtes délibération n°61-2018
- Vidéosurveillance délibération n°62-2018
- Convention avec l’ASA pour PASRAU délibération n°63-2018
- Compte-rendu des commissions et autres
Conseil du 10 octobre 2018
- Approbation de la CLECT délibération n°48-2018
- Rapport d’activité du Grand Reims délibération n°49-2018
- Paiement acte notarial Maître COURTY délibération n°50-2018
- Indemnités du receveur municipal délibération n°51-2018
- Affouage délibération n°52-2018
- Licence 3 ou 4 délibération n°53-2018
- Fonds de concours délibération n°54-2018
- Mise en place PASRAU délibération n°55-2018
- Avance de trésorerie délibération n°56-2018
- Restauration d’un tableau délibération n°57-2018
Conseil du 11 juillet 2018
- Choix entreprise Carrelage pour la SDF 135m² délibération n°36- 2018
- Reversement Excédent Eau a la CUGRE délibération n°37-2018
- Choix entreprise Peinture pour la SDF 135m² délibération n°38-2018
- Choix entreprise Acoustique pour la SDF 135m² délibération n°39-2018
- Choix entreprise Electricité pour la SDF 135m² délibération n°40-2018
Conseil du 18 juin 2018
- Cadeau Entrée Académie des Sciences délibération n°30- 2018
- Subvention du CCAS pour l’ADMR délibération n°31-2018
- Bail et Loyer de chasse délibération n°32-2018
- Acquisition d’une licence IV pour la commune de Chigny les Roses délibération n°33-2018
- Mitoyenneté avec Mme COUVREUR délibération n°34-2018
- Repas Fanfare et Pompiers du 14 juillet 2018 délibération n°35-2018
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 14 mai 2018
- Subventions aux associations délibération n°24- 2018
- Reversement excédent à la CUGRE de l’eau délibération n°25-2018
- Choix architecte intérieur pour le projet du restaurant délibération n°26-2018
- Choix entreprise pour la réhabilitation des toitures de la mairie délibération n°27-2018
- Abattement taxes habitation pour les personnes adultes handicapés délibération n°28-2018
- Acte Notarial de mitoyenneté délibération n°29-2018
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 26 mars 2018
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2017 de la COMMUNE délibération n°16- 2018
- Affectation du résultat 2017 de de la COMMUNE délibération n°17-2018
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2017 du CCAS délibération n°19-2018
- Affectation du résultat 2017 du CCAS délibération n°20-2018
- Vote du Budget primitif 2018 du CCAS délibération n°21-2018
- Vote du Budget primitif 2018 de la COMMUNE délibération n°22-2018
- Vote des taux des taxes 2018 délibération n°23-2018
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 21 février 2018
- Déclassement des bâtiments public en bâtiments privé délibération n°08-2018
- Renouvellement Contrat EDF pour la salle des fêtes délibération n°09-2018
- Désignation d’un cabinet d’avocat délibération n°10-2018
- Travaux de l’ONF délibération n°11-2018
- Approbation des statuts de la Communauté Urbaine du Grand Reims délibération n°13-2018
- Opération « Commune Nature » signature d’une charte avec la région Grand Est et les Agences de l’Eau délibération n°14-2018
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 08 Janvier 2018
- Tarif Affouages 2018 délibération n°01-2018
- Renouvellement Contrat Gaz Naturel délibération n°02-2018
- Transfert de Garantie délibération n°03-2018
- Choix Architecte et Maitrise d’œuvre pour les travaux des bâtiments de la mairie délibération n°04-2018
- Travaux de rénovation Mairie et École délibération n°05-2018
- Approbation des statuts de la Communauté Urbaine du Grand Reims délibération n°06-2018
- Projet d’une vidéosurveillance sur la commune délibération n°07-2018
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 15 Novembre 2017
- Charte d’entretien des espaces publics, arrêt de l’utilisation des pesticides délibération n°50-2017
- Modifications budgétaires délibération n°51-2017
- Attribution d’indemnité délibération n°52-2017
- Intégration de la Rue Émile Loubet au carnet vert délibération n°53-2017
- Attribution d’indemnité délibération n°54-2017
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 27 Septembre 2017
- Facturation Eau Potable aux Propriétaires de la Rue Émile LOUBET délibération n°44-2017
- Régisseur secondaire de la vente des enveloppes délibération n°45-2017
- Intention de Voirie délibération n°46-2017
- Intégration de la Rue Émile Loubet au carnet vert délibération n°47-2017
- Travaux de la salle communale délibération n°48-2017
- Vote du rapport de la CLECT des conseillers municipaux délibération n°49-2017
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 26 Juillet 2017
- Repas de Pompiers du 14 juillet délibération n°40-2017
- Repas de la Fanfare du 14 juillet délibération n°41-2017
- Choix Architecte et maitrise d’œuvre pour les travaux de façades et toitures de la Mairie délibération n°42-2017
- Virement de crédits pour annulation dettes Villas Louise Alexandrine délibération n°43-2017
- Compte-rendu des commissions et autres
Conseil du 14 juin 2017
- Tarif location des salles des fêtes délibération n°32-2017
- Adhésion à la fondation du patrimoine délibération n°33-2017
- Exploitation et commercialisation de feuillus par l’ONF délibération n°34 et 35-2017
- Remboursement à Mme COSSY délibération n°37-2017
- Virement de crédits délibération n°38-2017
- Subvention Association délibération n°39-2017
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 09 Mai 2017
- Remboursement Château de Chantilly délibération n°28-2017
- Fondation du Patrimoine demande de Subvention délibération n°29-2017
- Travaux de rénovation de la Mairie et de l’Ecole délibération n°30-2017
- Appel de cotisation d’adhésion à l’UNESCO délibération n°31-2017
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 10 avril 2017
- Intention de voirie délibération n°18-2017
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2016 de la COMMUNE délibération n°19-20-2017
- Affectation du résultat 2016 de de la COMMUNE délibération n°21-2017
- Vote du Budget primitif 2017 de la COMMUNE délibération n°22-2017
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2016 du CCAS délibération n°23-24-2017
- Affectation du résultat 2016 du CCAS délibération n°25-2017
- Vote du Budget 2017 du CCAS délibération n°26-2017
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 06 mars 2017
- Poursuite des Procédures de Plan Local Urbanisme délibération n°07-2017
- Restauration du tableau auprès d’une association délibération n°08-2017
- Remboursement d’une location de salle des fêtes délibération n°09-2017
- Devis de l’ONF pour le cloisonnement délibération n°10-2017
- Dématérialisation de la transmission des actes, signature d’une convention auprès de la la préfecture de le Marne délibération n°11-2017
- Transfert de compétences entre les communes membres de la communauté Urbaine du Grand Reims délibération n°12-2017
- Travaux d’enfouissement par le SIEM délibération n°13-2017
- Mise en place du RIFSEEP délibération n°14-2017
- Convention de Gestion de l’unité opérationnelle de secours à personnes entre la communauté urbaine du grand Reims et la commune de Chigny-les-Roses délibération n°15-2017
- Subventions de diverses associations délibération n°16-2017
- Attribution de lots salle des fêtes de 135m² délibération n°17-2017
- Compte-rendu des commissions et autres
- INFORMATIONS et COMMUNICATIONS DIVERSES
Conseil du 18 janvier 2017
- Transfert du P.L.U à la Communauté Urbaine 01-2017
- Contrat de salage des voies communales et tarif 02-2017
- Coupes de bois dans la forêt communale de Chigny-les-Roses - Etat d’Assiette 2017 03-2017
- Affouage et prix du STERE 05-2017
- Formation Prompt Secours 06-2017
- Compte-rendu des commissions et autres...
Conseil du 02 août 2016
- Discussion sur le PADD 25-2016
- Changement de numérotation de parcelle bois 26-2016
- Acquisition d’un Photocopieur 28-2016
- Régie pour la salle des fêtes 29-2016
- Changement des capteurs d’eau et des tuyaux de plomb 30-2016
- Numérisation du cadastre 31-2016
- Choix d’architecte pour les travaux de la salle des fêtes 32-2016
- Comité de fleurissement 33-2016
- Comité des fêtes 34-2016
- Compensation financière pour Marie CHATELLARD 35-2016
- Adhésion UNESCO 36-2016
- Entretien des installation d’Eaux Potables : délibération n° 37-2016
- Participation financière 2016 du Fond de la Cuche 38-2016
- Nouveau périmètre de la communauté urbaine
- Embauche de Laurent LAVAL
- Divers
Conseil du 07 avril 2016
- Taux contributions directes 2016 11-2016
- Affectation du résultat 2015 de de la COMMUNE 12-2016
- Vote du Budget primitif 2016 de la COMMUNE 13-2016
- Affectation du résultat 2015 du CCAS 14-2016
- Vote du Budget 2016 du CCAS 15-2016
- Choix architecte rénovation cuisine + salle bleue (espace Jean Guy du Haut)
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 02 février 2016
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2015 de la COMMUNE 01-02-2016
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2015 du CCAS 03-04-2016
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2015 de l’EAU 05-06-2016
- Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 07-2016
- Subventions 2016 08-2016
- Remboursement Location salle des Fêtes 09-2016
- Convention d’adhésion au service médecine du Centre de gestion de la Marne 10-2016
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 06 mai 2015
- Vente enveloppes timbrées + création d’une régie 24 et 30-2015
- Marché boulangerie : Attribution des lots 25-2015
- Fermeture et fusion école maternelle rentrée scolaire 2015/2016 26-2015
- Subvention Tennis Club 27-2015
- Convention CLIC 28-2015
- Participation citoyenne 29-2015
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
Conseil du 11 mars 2015
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2014 du CCAS
- Affectation du résultat 2014 du CCAS
- Vote du Budget 2015 du CCAS
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2014 de l’EAU
- Affectation du résultat 2014 de l’EAU
- Vote du Budget 2015 de l’EAU
- Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 20145 de la COMMUNE
- Affectation du résultat 2014 de de la COMMUNE
- Vote du Budget primitif 2015 de la COMMUNE
- Subventions 2015
Conseil du 02 février 2015
- Modification statutaire de la CCVCMR pour la compétence « aménagement numérique du territoire »
- Le Conseil Municipal décide d’adhérer au...
- Demande DETR 2015 pour la création de quai bus
- Prescription de révision d’un Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d’Urbanisme
- Délibération bail boulangerie avec Monsieur Leleux
- Modification des statuts de la Cuche
- Compte-rendu des commissions et autres
- Divers
- Adhésion au CLIC
Mairie - Place Pommery - 51500 CHIGNY-les-ROSES - Plan d'accès
03 26 03 42 35
mairie@chignylesroses.info
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mairie@chignylesroses.info