• Conseil du 6 août 2018

Conseil du 6 août 2018

L’ an deux mil dix-huit, le six août, à 19 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Claude DOREAU, Maire de la Commune de CHIGNY LES ROSES.

Etaient présents : les membres du Conseil
Absents : Mr LASSALLE Franck, Mme MAXIMY Delphine
Excusés : Mr HUVET Daniel (Procuration à Mr GUY Vincent), Mr VALENTIN Laurent (Procuration à Mr DOREAU Claude), Mme COQUET Annie (Procuration à Mme DANCHIN Danièle), Mr DERUE Patrice (Procuration à Mr GOUNEL Arnaud).
Nombre de présents : 08 Nombre d’absents : 02 Nombre d’absents excusés : 04
Secrétaire élu : Mr GUY Vincent

délibération n°41-2018 Choix entreprise Electricité pour la SDF 135m²

Annule et Remplace la délibération 40-2018.
Le Maire informe l’assemblée délibérante, que la commission d’appel d’offres qui s’est réunie le 25 Juin 2018 a examiné les offres et a retenu l’entreprise suivante :
Electricité : Entreprise CHAMPELEC pour un montant de 6778.00€ HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- ACCEPTE de retenir l’entreprise choisie par la commission conformément au descriptif ci-dessus rédigé.
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à ce paiement.
- DIT que les crédits sont inscrits sur le budget 2018.

délibération n°42-2018 Choix entreprise Peinture pour la SDF 135m²

Annule et Remplace la délibération 38-2018.
Le Maire informe l’assemblée délibérante, que la commission d’appel d’offres qui s’est réunie le 25 Juin 2018 a examiné les offres et a commis une erreur de lecture sur les devis. Après révision des devis, il est retenu l’entreprise suivante :
Peinture : Entreprise CYRALEX pour un montant de 21240.40€ HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- ACCEPTE de retenir l’entreprise choisie par la commission conformément au descriptif ci-dessus rédigé.
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à ce paiement.
- DIT que les crédits sont inscrits sur le budget 2018.

délibération n°43-2018 Approbation des statuts de la Cugre

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.5211-4-2 L.5211-17, L.5211-41-3,
Vu la loi NOTRe du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale,
Vu l’arrêté préfectoral du 15 septembre 2016 modifié portant création de la Communauté urbaine du Grand Reims,
Vu l’arrêté préfectoral du 17 mai 2018 portant approbation des statuts de la Communauté urbaine du Grand Reims,
Vu les statuts de la Communauté urbaine du Grand Reims,
Vu la délibération n° CC-2018-78 du Conseil communautaire du 28 juin 2018 actualisant les statuts de la Communauté urbaine du Grand Reims,
Considérant que les statuts doivent être approuvés par les Conseils municipaux des communes membres dans un délai de 3 mois à compter de la notification de la délibération susvisée,
Vu la note explicative de synthèse, jointe à la convocation et valant exposé des motifs,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’approuver les statuts actualisés de la Communauté urbaine du Grand Reims.

délibération n°44-2018 Adhésion à la centrale d’achat

Monsieur le maire informe le conseil municipal que suite à la réunion du 3 juillet 2018 à Gueux, la commune a reçu une proposition d’adhésion à la centrale d’achat du Grand Reims.
L’adhésion à la centrale d’achat ne signifie pas un passage obligatoire par cette centrale pour tous les achats de la commune.
Elle permettra de réaliser une consultation de marché pour le gaz naturel.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal DECIDE d’adhérer à la centrale d’achat du Grand Reims.

Compte-rendu des commissions et autres

Délégation Fondation du patrimoine :
Présentation de la plaquette pour l’appel au don de la réfection des bâtiments, kiosque et place de la mairie. Plaquette approuvée par le conseil municipal.
Arrêté de nuisance pour les traitements de vignes :
Approbation de la modification de l’arrêté de nuisance par le conseil municipal.

Divers :

Projet Restaurant
Le dossier de Mr GILLES Benjamin avance.