• Conseil du 26 mars 2018

Conseil du 26 mars 2018

L’an deux mil dix-huit, le vingt-six mars, à 20 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Claude DOREAU, Maire de la Commune de CHIGNY LES ROSES.

Etaient présents : les membres du Conseil

Excusés : Mme DANCHIN Danièle (Procuration à Mr CATTIER Jean Jacques), Mr GUY Vincent (Procuration à Mr DERUE Patrice), Mr VALENTIN Laurent (Procuration à Mr DOREAU Claude), Mr HUVET Daniel (Procuration à Mme COQUET Annie), Mme DUMONT Corinne (Procuration à Mr JANISSON Franck)

Nombre de présents : 09 Nombre d’absents excusés : 05

Secrétaire élue : Mme MAXIMY Delphine

Séance levée à 23H30

Pas de date de fixée pour la prochaine réunion.

délibération n°16- 2018 Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2017 de la COMMUNE

Fonctionnement : Dépenses : 339 299.17€ - Recettes : 1 193 621.98€

Investissement : Dépenses : 278 319.69€ - Recettes : 207 900.21€

délibération n°17-2018 Affectation du résultat 2017 de de la COMMUNE

Excédent de fonctionnement : 189 222,56 €

Excédent reporté de N-1 : 665 100,25 €

Déficit d’investissement : 70 419,48 €

Soit un résultat reporté de : 783 903,33 €

délibération n°19-2018 Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2017 du CCAS

Fonctionnement Dépenses : 4 949,83 € et Fonctionnement Recettes : 11 962,71 €

délibération n°20-2018 Affectation du résultat 2017 du CCAS

Excédent de fonctionnement : 1 845,17 €

Excédent reporté de N-1 : 5 167,71 €

Soit un résultat reporté de : 7 012,88 €

délibération n°21-2018 Vote du Budget primitif 2018 du CCAS

Budget de Fonctionnement équilibré à 14 512,88 €

délibération n°22-2018 Vote du Budget primitif 2018 de la COMMUNE

Budget de Fonctionnement équilibré à 1 285 463,33 €

Budget d’Investissement équilibré à 554 995,00 €

délibération n°23-2018 Vote des taux des taxes 2018

Monsieur le Maire propose de ne pas augmenter les taux d’imposition de la commune pour l’année 2018.

TAXES TAUX 2018

TAXE D’HABITATION 21.33%

TAXE FONCIERE BATI 19.45%

TAXE FONCIERE NON BATI 18.72%

Après en avoir délibéré, le conseil municipal.

Accepte les taux d’imposition ci-dessus.

Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à ces taux.

Compte-rendu des commissions et autres

Épi :

Ouverture de l’Épi de la montagne de Reims le Samedi 7 Avril 2018. La révision de la climatisation sera à prévoir

Commission eau :

Débat sur le transfert de l’excédant financier du budget EAU depuis la reprise en janvier 2017 de la compétence par la Communauté Urbaine du Grand Reims. Négociation en cours. Décision lors du prochain conseil municipal.

Commission bâtiments :

La déclaration préalable a été demandée pour les travaux de toiture. Trois entreprises sont consultées pour l’appel d’offre à procédure adaptée.

Office de Champagne :

Le gérant prévu s’est désisté.

La mairie est dans l’attente d’une future candidature.

Divers

Cimetière : Arrêté affiché à la porte du cimetière. La commission apposera prochainement sur les tombes les plaquettes.

La mairie recherche un héraldique pour la création du blason de la commune.

Réunion de l’ASA le lundi 9 Avril 2018 à l’Espace Jean GUY à 9h30.