• Conseil du 10 avril 2017

Conseil du 10 avril 2017

L ‘an deux mil dix-sept, le dix avril, à 20 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Claude DOREAU, Maire de la Commune de CHIGNY LES ROSES.

Etaient présents : les membres du Conseil
Excusés : Mme COQUET Annie (Procuration à Mr HUVET Daniel)
Absents : Mr CATTIER Jean Jacques
Nombre de présents : 12 Nombre d’absents excusés : 01
Secrétaire élue : Mme MAXIMY Delphine

Séance levée à 23H35

délibération n°18-2017 Intention de voirie

Le Maire informe les membres du conseil municipal que nous demandons à la Communauté Urbaine que l’enfouissement, du réseau BT de la rue des Carrières et de la rue du Moulin ainsi que la réfection de ces deux rues, soit réalisé.
Les travaux n’ayant pas été pris en compte pour 2017, nous demandons qu’ils soient réalisés en 2018.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal 
- ACCEPTE à l’unanimité que les travaux soient réalisés

délibération n°19-20-2017 Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2016 de la COMMUNE

Fonctionnement Dépenses : 323424.11€ et Fonctionnement Recettes : 1178703.16€
Investissement Dépenses : 276509.27€ et Investissement Recettes : 115459.47€

délibération n°21-2017 Affectation du résultat 2016 de de la COMMUNE

Excédent de fonctionnement : 261 618.87€
Excédent reporté de : 593 660.18€
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 855 279.05€
Déficit d’investissement : 161 049.80€
Restes à réaliser de 29 129.00€
Soit un résultat reporté de : 665 100.80€

délibération n°22-2017 Vote du Budget primitif 2017 de la COMMUNE

Fonctionnement Dépenses : 1 161 597.25€ et Fonctionnement Recettes : 1 161 597.25€
Investissement Dépenses : 392 679.00€ et Investissement Recettes : 392 679.00

délibération n°23-24-2017 Vote du Compte de Gestion et Compte Administratif 2016 du CCAS

Fonctionnement Dépenses : 7 396.22€ et Fonctionnement Recettes : 12 563.93

délibération n°25-2017 Affectation du résultat 2016 du CCAS

Résultat reporté : Excédent de fonctionnement : 5 167.71€

délibération n°26-2017 Vote du Budget 2017 du CCAS

Fonctionnement Dépenses : 11 867.71€ et Fonctionnement Recettes : 11 867.71€

Compte-rendu des commissions et autres

* Bâtiments :
Réparation des planches de rives pour la salle des fêtes Espace Jean GUY en tôle pour un montant de 2085.00€.
Devis façade Mairie 40897.00€ HT.
Devis toiture Mairie 45704.00€ HT.
Faire une demande de subvention et d’autres devis
2 Devis du mur du kiosque de 13201.00€ à 15802.00€HT.
Toiture du kiosque en zinc : 15212.00€ HT.
Peinture pour le kiosque 7220.00€
Prévoir le nettoyage du perron + la réfection

* Commission eau :
Le nettoyage des bassins a été effectué.

Divers 

* La démoustication est désormais à la charge de commune pour un montant de
2 000.00€ environ

* Le feu d’artifice du 14 juillet est commandé pour un montant de 1 437.00€ TTC

* Fleurissement de la commune : 2 200.00€